Nature du site
irs-rp.com est un site de jeu de rôle fictif. Il n'est pas un site officiel et n'a aucun lien avec l'Internal Revenue Service, le département du Trésor des États-Unis, ni avec aucune administration, aucun gouvernement ou aucune entreprise réels. Il n'a pas vocation à tromper.
Le site sert de support à une communauté de joueurs : l'« Administration de l'État de San Andreas », les entreprises, les déclarations, les impôts et les montants qui y figurent sont entièrement imaginaires. Aucune démarche réelle ne peut y être effectuée, aucun paiement réel n'y est demandé ni accepté.
Pour vos impôts réels, adressez-vous uniquement à l'administration fiscale de votre pays.
Éditeur
Le site irs-rp.com est un site personnel non professionnel, édité à titre bénévole par un particulier pour une communauté de jeu de rôle.
Conformément à l'article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur a choisi de ne pas rendre publique son identité ; celle-ci a été communiquée à l'hébergeur mentionné ci-dessous.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Site : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
La mise en page, les textes de fiction et le code du site sont la propriété de leur auteur. Toute reproduction à des fins commerciales est interdite sans autorisation.
- Photographies : photos issues de la plateforme Unsplash, utilisées selon la licence Unsplash, par Vincent Y, Joshua Bedford, Magic Fan, Markus Winkler, Cedric Letsch, Shinichiro Ichimura, Jasper Malchuk Rasmussen, Sasun Bughdaryan, Harshit Suryawanshi, BaljkanN4, AbsolutVision, Kari Shea, Walls.io, Dylan Gillis, Ronald Crow et Mackenzie Marco.
- Polices de caractères : Jost, Playfair Display et Source Sans 3, distribuées sous licence libre SIL Open Font License, hébergées sur le site.
- Sceau et nom « Internal Revenue Service » : ils appartiennent à l'administration américaine et sont utilisés ici uniquement comme éléments de décor d'un univers de fiction, sans aucune affiliation ni approbation de sa part.
- Code des affaires : texte de fiction rédigé par la communauté du serveur de jeu de rôle.
Responsabilité
Les informations publiées sur le site relèvent de la fiction et ne constituent en aucun cas un conseil fiscal, juridique ou financier. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'usage qui en est fait en dehors du jeu de rôle.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites (documents partagés, formulaires…). L'éditeur n'a aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.